En utilisant nos services ou en validant votre compte, vous reconnaissez avoir pris connaissance et acceptez les conditions générales de vente et d'utilisation ci-dessous :
- Les travaux de Thierry SUBLET-GARIN sont soumis aux présentes conditions générales.
Le fait de confier à Thierry SUBLET-GARIN un ou des travaux, documents, objets ou films implique la connaissance et l'acceptation sans restriction de ces conditions générales.
- Les prix du tarif sont indiqués TTC, en Euros. Tous les prix sont susceptibles d'être réactualisés sur la base des fluctuations légales en vigueur à la date de la livraison.
- Tous les travaux doivent être accompagnés d'un bon de commande du client.
- Thierry SUBLET-GARIN décline toute responsabilité en cas de perte ou de déterioration des éléments fournis par le client.
- Les droits d'auteur s'entendent "tous droits réservés" sous toutes législations, sauf autorisation écrite, expresse et spéciale, sur facture.
- Toute réclamation doit être signifiée sous huit jours, et tout travail ne donnant pas satisfaction, retourné dans son intégralité sans les mêmes délais. Les litiges éventuels relèveront de la compétence des juridictions du ressort du domicile de Thierry SUBLET-GARIN.
- Conformément à la loi n°80 du 12 mars 1980, les travaux livrés restent la propriété de Thierry SUBLET-GARIN jusqu'à leur complet règlement. Ils sont soumis au droit français de l'image et de la propriété intellectuelle quelle que soit la nationalité des parties, notamment à la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique. Le non-paiement de la cession de droits à Thierry SUBLET-GARIN entraînera la dénonciation de la convention de cession de droits d'auteur avec effet immédiat, interdisant en conséquence l'exploitation des photographies réalisées sous peine du délit de contrefaçon.
- La mention : " Photo : © Thierry SUBLET-GARIN/PRO 64 " est obligatoire près de la photo publiée
- Deux copies de la publication sont à fournir dès leur parution à l'adresse de l'auteur ci-dessus mentionnée .
Je reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires
Commandes - Reportages en ligne